Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Chèvremont
Articles
Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie
Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.
Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu mars 2025
Journée de nettoyage "J’aime la Nature" - Samedi 15 mars
Nous vous invitons à participer à la journée nettoyage "J’aime la nature propre" organisée par la Fédération des chasseurs du Territoire de Belfort (...)
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
TRAVAUX EN COURS
Réaménagement du plateau sportif.
Déchets ménagers
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers, la liste des déchetteries du Territoire de Belfort, le guide du tri et le guide (...)
Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant
Vous trouverez les arrêtés n°90-2024-12-18-00002 réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et n°90-2024-12-18-00003 réglementant la (...)
Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur
Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont (...)